Termes et Conditions de Vente de Promonate.com

Dernière mise à jour : [02/06/2024]

Bienvenue sur Promonate.com. En achetant nos produits, vous acceptez les termes et conditions suivants. Veuillez les lire attentivement avant de passer commande.

1. Introduction

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes de produits sur le site Promonate.com (ci-après « le Site ») entre Promonate.com (ci-après « nous » ou « notre ») et toute personne physique ou morale (ci-après « vous » ou « le Client »).

2. Commande

2.1 Processus de Commande Les commandes sont passées en ligne sur notre site. Une fois votre commande validée, vous recevrez un e-mail de confirmation.

2.2 Disponibilité des Produits Nos produits sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité après passation de votre commande, nous vous en informerons et proposerons un produit de substitution ou le remboursement.

3. Prix et Paiement

3.1 Prix Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.

3.2 Paiement à la Livraison Le paiement s’effectue uniquement en espèces au moment de la livraison (Cash on Delivery). Veuillez vous assurer de disposer du montant exact pour le paiement à la livraison, car nos livreurs peuvent ne pas avoir de monnaie.

4. Livraison

4.1 Modalités de Livraison Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison varient selon la destination et le mode de livraison choisi.

4.2 Frais de Livraison Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids, de la taille des produits et de la destination.

4.3 Problèmes de Livraison En cas de retard ou de problème de livraison, contactez-nous à l’adresse suivante : [contact@promonate.com].

5. Rétractation et Retours

5.1 Droit de Rétractation Vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

5.2 Conditions de Retour Les produits doivent être retournés dans leur état et emballage d’origine. Les frais de retour sont à votre charge.

5.3 Remboursement Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception des produits retournés.

6. Garanties et Responsabilités

6.1 Garantie Légale Nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales.

6.2 Responsabilité Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects pouvant survenir du fait de l’achat de nos produits.

7. Protection des Données Personnelles

Nous nous engageons à protéger vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible sur notre site.

8. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, logos, etc.) sont notre propriété ou celle de nos partenaires et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans notre autorisation écrite.

9. Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut de solution amiable, le litige sera soumis aux tribunaux compétents.

10. Contact

Pour toute question concernant nos CGV, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : [contact@promonate.com].

En validant votre commande, vous acceptez sans réserve les présentes CGV. Nous vous remercions de votre confiance et espérons que vous apprécierez vos achats sur Promonate.com.